La décision porte sur une procédure de mainlevée d'opposition dans le cadre d'une poursuite pour dette. Le litige présente un caractère international en raison du domicile à l'étranger du poursuivant. Le droit applicable est déterminé selon les règles de conflit du droit international privé suisse (LDIP).
Le tribunal cantonal a retenu que le contrat de prêt est soumis au droit anglais, en tant que droit du domicile du prêteur au moment de la conclusion du contrat (art. 117 al. 2 et 3 let. b LDIP).
Le tribunal fédéral confirme que le poursuivant doit établir le contenu du droit étranger, dans la mesure où cela peut raisonnablement être exigé de lui (art. 16 al. 1, 3e phrase LDIP). En l'espèce, le poursuivant n'a pas fourni d'éléments sur le droit anglais, notamment quant à l'exigibilité de la créance, ce qui justifie l'application du droit suisse (art. 16 al. 2 LDIP).
En procédure sommaire, le juge de la mainlevée n'a pas l'obligation de rechercher d'office le contenu du droit étranger, mais le poursuivant doit néanmoins établir ce droit (art. 84 al. 2 LP).
La requête de mainlevée est rejetée faute de documentation suffisante sur l'exigibilité de la créance selon le droit anglais.
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procédure sommaire
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